ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2026
ENFANCE – JEUNESSE
2. Approbation des conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Loiret – période 2026-2030
SPORTS
3. Adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)
FINANCES
4. Budget principal de la Ville 2026 – créances irrécouvrables
COMMANDE PUBLIQUE
5. Règlement de la commande publique pour les procédures adaptées
6. Convention électricité ELEC 2028 – mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passé(s) sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
RESSOURCES HUMAINES
7. Délibération relative à la composition et au fonctionnement du comité social territorial et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
8. Actualisation du tableau des emplois
9. Mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Fleury-les-Aubrais auprès du SIVU des Ifs – renouvellement de la convention
10. Délibération relative à l’exercice du droit à la formation des membres du Conseil municipal
V. Questions diverses