Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
FINANCES
- Budget principal de la Ville 2023 – crédits de paiement – décision modificative n° 2
- Budget principal – information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section de fonctionnement
- Budget principal – créances irrécouvrables
- Budget primitif 2024 – budget principal de la Ville
- Autorisations de programme : situation au 15/11/23 et ajustements dans le cadre du budget primitif 2024
- Budget primitif 2024 – budget annexe du centre culturel
- Fiscalité directe locale – fixation des taux d’imposition des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l’année 2024
- Budget primitif 2024 – versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe du centre culturel pour l’exercice 2024
- Budget primitif 2024 – attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
- Attribution de subventions à divers groupements, organismes et associations pour l’année 2024
- Logements municipaux – revalorisation des loyers pour l’année 2024
- Actualisation de la tarification des opérations funéraires pour l’année 2024
- Demande de subvention auprès du Département du Loiret en soutien à la réalisation d’un centre de santé
FONCIER
- Acquisition du centre de convalescence de Longuève dans le cadre de la création d’un EHPAD
- Acquisition d’un emplacement réservé au PLUM
URBANISME
- ZAC Cœur de Ville – approbation du rapport de présentation et du bilan de clôture, et suppression de la Zone d’Aménagement Concerté
ÉDUCATION
- Participation aux classes de découvertes des écoles maternelles et élémentaires pour l’année scolaire 2023-2024
COOPÉRATION ÉCONOMIQUE
- Marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel – adhésion au dispositif d’achat groupé de l’Union de Groupement des Achats Publics (UGAP)
RESSOURCES HUMAINES
- Mise en œuvre des transferts de compétences – conventions de mise à disposition de services ascendante et descendante entre Orléans Métropole et la Commune de Fleury-les-Aubrais
VI. Questions diverses