Conseil municipal du 15 décembre 2025

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV.Projets de délibération

FINANCES

  1. Budget primitif 2026 – budget principal de la Ville
  2. Autorisations de programme – situation et ajustements dans le cadre du budget primitif 2026
  3. Budget primitif 2026 – budget annexe centre culturel
  4. Fiscalité directe locale – fixation des taux d’imposition des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l’année 2026
  5. Budget primitif 2026 – versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe du centre culturel pour l’exercice 2026
  6. Budget primitif 2026 – attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  7. Sortie de l’actif des biens de faible valeur totalement amortis
  8. Fixation des tarifs municipaux 2026
  9. Attribution de subventions à divers groupements, organismes et associations pour l’année 2026
  10. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – appel à projets 2026
  11. Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) 2026 – équipements de police municipale
  12. Demande de subvention au titre du dispositif régional « Mobilisation pour le Climat et la Transition Écologique » (MCTE) pour les Rendez-vous du Printemps et le Troc et Vide-jardin d’automne 2026
  13. Demande de subvention de la Ville à l’éco-organisme VALOBAT
  14. Garantie d’emprunt pour la réhabilitation et l’extension de l’EHPAD de Longuève
  15. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et l’EPA de Fleury-les-Aubrais – EHPAD de Longuève – avenant n°1

URBANISME

16. Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal

COOPÉRATION ÉCONOMIQUE

17. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026

RESSOURCES HUMAINES

18. Participation de l’employeur pour la couverture du risque prévoyance au bénéfice des agents

INTERCOMMUNALITÉ

19. Rapport d’activité et de développement durable (RADD) d’Orléans Métropole – exercice 2024

V. Questions diverses

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