Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 août 2023,
- Désignation des référents déontologues des élus municipaux – modalités de saisine du collège de déontologie et d’examen des demandes – approbation.
ÉDUCATION
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire par les chargés de coopérations CTG pour la période 2023 à 2025,
- Opération Lire et Faire Lire – convention de partenariat avec la Ligue de l’enseignement pour l’année scolaire 2023-2024,
- Convention de prestation avec l’association Coup de Pouce pour l’année scolaire 2023-2024.
ACTION CULTURELLE
- Convention d’objectifs avec l’association Espace Culturel Marico pour l’organisation du festival Festi’45,
- Demande de renouvellement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) du classement du Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel en conservatoire à rayonnement communal par le Ministère de la Culture pour la période 2023 – 2027,
- Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel – actualisation du règlement intérieur,
- Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel – demande de subvention auprès de la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour l’année 2024.
COMMANDE PUBLIQUE
- Attribution de marchés de travaux pour la construction de la nouvelle Maison Pour Tous Jean-Vilar et l’aménagement de ses abords (8 lots).
FINANCES
- Demande de subvention au titre du Fonds vert pour l’opération de régulation de chauffage dans les bâtiments communaux,
- Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre du soutien à l’investissement supra-communal (volet 2) pour le portage foncier du projet d’EHPAD,
- Budget principal de la Ville 2023 – crédits de paiement – décision modificative n°1,
- Budget principal de la Ville 2023 – autorisations de programme – décision modificative n°1,
- Budget annexe du centre culturel 2023 – décision modificative n°1,
- Garantie d’emprunt – réhabilitation de 246 logements rues Gabriel Péri, Jean Jaurès et Denis Papin – ICF ATLANTIQUE SA d’HLM.
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du tableau des emplois,
- Autorisation de recours à des vacataires pour l’animation Périscolaire Péricentre et l’AESH,
- Autorisation de recours à des vacataires pour l’ATP et le Coup de pouce clé,
- Autorisation de recours à des vacataires pour les accueils de loisirs,
- Autorisation de recours à des vacataires pour les Sports,
- Autorisation de recours à des vacataires pour interventions de Formation,
- Autorisation de recours à des vacataires membres de jury au Conservatoire,
- Autorisation de recours à des vacataires pour l’accueil à La Passerelle,
- Autorisation de recours à des vacataires pour l’appui technique à La Passerelle.