Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 27 février et du 27 mars 2023
- Commission de suivi de site des dépôts pétroliers d’Orléans – désignation d’un représentant
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Adhésion à l’association Villes au Carré
ACTION CULTURELLE
- Actualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
- Barème de l’arbre – évaluation de la valeur financière des arbres
FINANCES
- Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
- Demande de subvention au titre du fonds vert – parc des sports Jacques Duclos – passage du terrain de sport Albaladéjo en led – relamping
- Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2023 – équipements de police municipale
COMMANDE PUBLIQUE
- Mutualisation des achats – ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des taux de vacations
V. Questions diverses