Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Adhésion à l’association RESECO, pour une commande publique durable
- Signature de la charte d’engagement « COP régionale Centre-Val de Loire »
- Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables (ZAENR)
FONCIER
- Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles et droits réels immobiliers 2023
- Cession d’une parcelle communale rue Marc-Sangnier à des riverains
- Déclassement d’une partie de domaine public au 46 rue Kléber et cession aux riverains
COMMANDE PUBLIQUE
- Mutualisation des achats – Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du tableau des emplois
- Indemnisation du compte épargne temps (CET)