Conseil municipal du 24 février 2025

Ordre du jour

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Projets de délibération

Présentation de la politique Santé

Santé – Handicap

  • Mise en œuvre du dispositif Sport sur ordonnance,
  • Adoption de la charte de bonnes pratiques concernant la démographie médicale sur le territoire
    d’Orléans Métropole,
  • Convention de partenariat entre la CPAM du Loiret, la CARSAT Centre-Val de Loire et la Ville de
    Fleury-les-Aubrais.

Finances

  • Débat d’orientations budgétaires – exercice 2025.

Transition écologique

  • Adhésion au réseau Graine Centre-Val de Loire.

Enfance – Jeunesse

  • Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Loiret pour les classes de découvertes au domaine de la Brossette,
  • Modification de l’article 5.4 du règlement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et sportives.

Foncier

  • Cession de la parcelle communale cadastrée AX12 – rue Henri Sellier,
  • Déclassement d’une partie du domaine public rue Tino Rossi et cession aux Résidences de l’Orléanais,
  • Déclassement du parking des Erables et cession aux Résidences de l’Orléanais.

Intercommunalité

  • Rapport d’activité et de développement durable d’Orléans Métropole – exercice 2023.

V. Questions diverses

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