Conseil municipal du 25 novembre 2024

Ordre du jour

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Projets de délibération

Vie institutionnelle

  • Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 26 août et 30 septembre 2024.

Finances

  • Budget principal de la Ville 2024 – créances irrécouvrables,
  • Budget principal de la Ville 2024 – décision modificative n°2,
  • Budget annexe du Centre culturel 2024 – décision modificative n°2,
  • Autorisations de programme – ajustements au titre de l’exercice budgétaire 2024.

Petite enfance

  • Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour les établissements d’accueil du jeune (EAJE).

Culture

  • Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’évènement « Matricule Bis », festival du jeu vidéo et des arts numériques.

Sports

  • Attribution d’une subvention complémentaire au CJF Tennis pour l’organisation de la 20ème édition de l’Open de Paratennis du Loiret.

Transition écologique

  • Convention de partenariat relative au rucher pédagogique rue Camille-Desmoulins.

Santé handicap

  • Modification du bail professionnel de la Maison de santé pluridisciplinaire de La Présentation.

Solidarités

  • Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties sur les quartiers prioritaires de Fleury-les-Aubrais avec les bailleurs sociaux 3F Centre Val de Loire, Logemloiret, les Résidences de l’Orléanais et ICF Atlantique,
  • Déploiement du bus itinérant France Services sur les quartiers prioritaires de Fleury-les-Aubrais – renouvellement de la convention pour l’année 2025,
  • Convention de partenariat entre France Travail et la Ville de Fleury-les-Aubrais.

Urbanisme

  • Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal.

Foncier

  • Acquisition d’une unité foncière 84 bis rue Anatole France.

Coopération économique

  • Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025.

V. Questions diverses

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