Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
SOLIDARITÉ
- Aide aux victimes du tremblement de terre au Maroc et des inondations meurtrières en Libye – attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fédération Internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR).
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023.
INTERCOMMUNALITÉ
- Statuts d’Orléans Métropole – Restitution d’une compétence facultative – Aménagement et gestion du parc floral de la Source à Orléans – Approbation du Conseil municipal.
SANTÉ HANDICAP
- Commission communale pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap – rapport d’activité 2022.
SOLIDARITÉ
- Prévention spécialisée – convention transitoire avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de Fleury-les-Aubrais, Orléans, Saint-Jean-de-Braye et Saint-Jean-de-la-Ruelle.
FONCIER
- Délégation du droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local Intercommunal (EPFLI) Foncier Cœur de France – Clos de l’Arche Nord-Ouest,
- Acquisition d’un bâtiment et aménagement d’un cabinet médical rue Gustave Roland.
FINANCES
- Budget principal – information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section d’investissement,
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Nationale du Sport Scolaire,
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Radio Arc en Ciel.
COMMANDES PUBLIQUES
- Approbation d’une convention de regroupement de commande pluriannuelle passée conjointement avec Orléans Métropole et ses communes membres.
RESSOURCES HUMAINES
- Convention de partenariat de formation – sessions d’entraînements de police municipale.
V. Questions diverses