Conseil municipal du 26 août 2024

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Projets de délibération

CONSEIL MUNICIPAL

  • Procès verbal d’installation d’un conseiller municipal – Monsieur Philippe RICHARD

VIE INSTITUTIONNELLE

  • Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mai 2024
  • Modification de la composition des commissions municipales

INTERCOMMUNALITÉ

  • Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – adoption du rapport sur l’évaluation des charges relatives aux compétences partagées et aux compétences facultatives

FINANCES

  • Demande de subvention au titre du dispositif régional « Mobilisation pour le Climat et la Transition Écologique » (MCTE)

ENFANCE-JEUNESSE

  • Approbation de conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret
  • Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et sportives

PETITE ENFANCE

  • Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil petite enfance

ACTION CULTURELLE

  • Adoption des règlements des concours dans le cadre de l’animation Jaco Pop.

V. Questions diverses

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