ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
1. Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 17 novembre et du 15 décembre
2025
FINANCES
2. Demande de subventions auprès de la CAF du Loiret
3. Demande de subvention au titre du Fonds Vert – appel à projets 2026
4. Demande de subvention auprès du Département du Loiret pour les classes de découvertes à la
Brossette
COMMANDE PUBLIQUE
5. Mutualisation des achats – Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole
6. Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret pour le lancement de
la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance statutaire
FONCIER
7. Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles – année 2025
8. Cession d’une parcelle communale – clos Gaillard – rue Kléber
9. Parc de Longuève – mise à jour du projet de protocole d’accord pour la gestion des espaces
communs
TRANSITION ECOLOGIQUE
10. Société publique locale (SPL) Orléans Energies – cession de parts sociales aux communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle et Mardié – approbation du Conseil municipal
V. Questions diverses