Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 27 février, du 27 mars et du 22 mai 2023.
FONCIER
- Saisine de l’Établissement public foncier local interdépartemental (EPFLI) Foncier Cœur de France – prorogation de la convention de portage foncier,
- Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles et droits réels immobiliers 2022.
FINANCES
- Budget principal – approbation du compte de gestion 2022,
- Budget principal – adoption du compte administratif 2022,
- Budget principal – affectation des résultats 2022,
- Budget annexe » centre culturel » – approbation du compte de gestion 2022,
- Budget annexe » centre culturel » – adoption du compte administratif 2022,
- Budget annexe » centre culturel » – affectation des résultats 2022,
- Budget principal – adoption du budget supplémentaire 2023,
- Budget annexe » centre culturel » – adoption du budget supplémentaire 2023,
- Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) – exercice 2022,
- Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – année 2024,
- Fixation des tarifs des secteurs culturels, éducation, sport, animations de quartiers et salles municipales pour 2023-2024.
ENFANCE JEUNESSE
- Approbation du projet éducatif et des modalités du règlement intérieur des activités sportives, périscolaires et extrascolaires.
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du tableau des emplois.
ACTION CULTURELLE
- Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel – renouvellement du conventionnement avec la Caisse d’Allocations Familiales – acceptation du Pass’Loisirs comme mode de paiement.
SPORTS
- Définition des nouveaux critères de subventions aux associations sportives.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Adhésion à Envirobat.
COMMANDE PUBLIQUE
- Marché de fourniture et d’acheminement d’électricité – adhésion au dispositif d’achat groupé de l’Union de Groupement des Achats Publics (UGAP),
- Mutualisation des achats – Ajout d’une famille d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage (SDAHGV 45) – avis du Conseil Municipal.
V. Questions diverses.