Conseil municipal du 27 mai 2024

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Projets de délibération

CONSEIL MUNICIPAL

  • Procès-verbal d’installation d’une conseillère municipale – Mme Barbara NUGOU,
  • Délibération pour la détermination du nombre de postes d’adjoint.e.s à la Maire suite à une démission.

VIE INSTITUTIONNELLE

  • Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 23 février et du 25 mars 2024,
  • Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
  • Modification des commissions municipales,
  • Élargissement du champ d’action de la SEMDO au développement des énergies renouvelables (ENR).

ACTION CULTURELLE

  • Convention entre la Scène Nationale théâtre d’Orléans, l’Equinoxe Scène Nationale de Châteauroux et le centre culturel La Passerelle de Fleury-les-Aubrais.

ENFANCE JEUNESSE

  • Convention entre le CRIJ Centre-Val de Loire et la Ville de Fleury-les-Aubrais relative à la mise en œuvre d’une Coopérative Jeunesse de Services pendant les vacances d’été 2024.

SOLIDARITÉ

  • Convention entre Orléans Métropole et la Ville de Fleury-les-Aubrais relative à la mise en œuvre du Pacte des solidarités,
  • Prévention spécialisée – convention avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de Fleury-les-Aubrais, Orléans, Saint-Jean-de-Braye et Saint-Jean-de-la-Ruelle – année 2024.

POLITIQUE DE LA VILLE

  • Adoption du Contrat de ville 2024-2030.

TRAVAUX – BÂTIMENTS COMMUNAUX

  • Demande de subvention au Conseil Départemental du Loiret (volet 3) – réalisation de travaux à l’école Jules Ferry – ajustement des montants,
  • Demande de subvention auprès de la CAF du Loiret dans le cadre de travaux à la Brossette,
  • Demande de subvention auprès de la CAF du Loiret dans le cadre de travaux à la crèche des Oisillons.

URBANISME

  • Dénomination d’une voie – programme de CLARES Immobilier – Les cerisiers d’Arthur.

FONCIER

  • Cession d’une parcelle communale au centre commercial des Andrillons,
  • Cession d’une parcelle communale à un riverain rue Kléber.

RESSOURCES HUMAINES

  • Rémunération des agents participants aux élections européennes,
  • Actualisation du tableau des emplois,
  • Rapport social unique (RSU) – année 2022.

V. Questions diverses

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