Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023
- Vœu du Conseil municipal pour l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques
FINANCES
- Création d’autorisations de programme dans le cadre du passage à la M57
- Budget primitif 2023 – budget principal de la Ville
- Budget primitif 2023 – budget annexe du centre culturel
- Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe du centre culturel pour l’exercice 2023
- Budget primitif 2023 – attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
- Fiscalité directe locale – fixation des taux d’imposition 2023 pour les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties
- Attribution d’une aide exceptionnelle au CJF Handball
COMMANDE PUBLIQUE
- Mutualisation des achats – ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole
TRAVAUX – BATIMENTS COMMUNAUX
- Approbation de l’avant-projet définitif (APD) pour le projet de construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar
ACTION CULTURELLE
- Conservatoire de musique et de danse Maurice-Ravel – demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre des aides aux écoles de musique, de danse et de théâtre et ateliers de pratique artistique
- Approbation d’une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l’association Harmonie intercommunale Fleury/Saran
- Adhésion à l’Association des Ludothèques Françaises
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du tableau des emplois
- Rapport social unique 2021
- Dispositif adultes relais – approbation d’une convention-type
V. Questions diverses