Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Communications au Conseil municipal
Rapports annuels 2022 d’Orléans Métropole sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement et de prévention et gestion des déchets (documents transmis par courriel)
V. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 25 septembre 2023 et du 20 octobre 2023
SÉCURITÉ ET PÉEVENTION DE LA DÉLINQUANCE
- Convention entre le bailleur ICF HABITAT ATLANTIQUE et la Ville de Fleury-les-Aubrais pour l’implantation d’une caméra de vidéoprotection sur l’immeuble situé au 34 rue Denis Papin
FINANCES
- Débat d’orientations budgétaires 2024
- Autorisation de signature par Madame la Maire de la convention d’expérimentation du compte financier unique
- Garantie d’emprunt – réhabilitation de 354 logements – résidence de Lamballe – SCALIS
COMMANDE PUBLIQUE
- Attribution de marchés de fournitures pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires (8 lots)
FONCIER
- Cession de parcelles communales aux Foulons
DOMAINE
- Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal
VI. Questions diverses