Conseil municipal du 27 novembre 2023

Ordre du jour

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Communications au Conseil municipal
Rapports annuels 2022 d’Orléans Métropole sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement et de prévention et gestion des déchets (documents transmis par courriel)

V. Projets de délibération

VIE INSTITUTIONNELLE

  • Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 25 septembre 2023 et du 20 octobre 2023

SÉCURITÉ ET PÉEVENTION DE LA DÉLINQUANCE

  • Convention entre le bailleur ICF HABITAT ATLANTIQUE et la Ville de Fleury-les-Aubrais pour l’implantation d’une caméra de vidéoprotection sur l’immeuble situé au 34 rue Denis Papin

FINANCES

  • Débat d’orientations budgétaires 2024
  • Autorisation de signature par Madame la Maire de la convention d’expérimentation du compte financier unique
  • Garantie d’emprunt – réhabilitation de 354 logements – résidence de Lamballe – SCALIS

COMMANDE PUBLIQUE

  • Attribution de marchés de fournitures pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires (8 lots)

FONCIER

  • Cession de parcelles communales aux Foulons

DOMAINE

  • Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal

VI. Questions diverses

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