ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 avril 2026
FINANCES
2. Adoption du règlement budgétaire et financier
3. Budget principal de la Ville – adoption du Compte Financier Unique 2025
4. Budget annexe « Centre culturel » – adoption du Compte Financier Unique 2025
5. Budget principal de la Ville – affectation des résultats 2025
6. Budget annexe « Centre culturel » – affectation des résultats 2025
7. Budget principal de la Ville – adoption du budget supplémentaire 2026
8. Budget annexe du « Centre culturel » – adoption du budget supplémentaire 2026
9. Budget principal de la Ville – subvention d’équilibre attribuée au budget annexe du Centre culturel – ajustement du montant pour l’exercice 2026
10. Budget principal de la Ville – subventions attribuées au Centre Communal d’Action Sociale – ajustement des montants pour l’exercice 2026
11. Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Exterieure (TLPE) – année 2027
12. Fixation des tarifs municipaux des activités des secteurs culturels, sports, enfance – jeunesse pour l’année 2026-2027
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à L’Amicale des sapeurs pompiers Orléans-Nord
COMMANDE PUBLIQUE
14. Attribution du marché « Prestations de nettoyage de bâtiments municipaux » – autorisation de signature du marché par Madame la Maire
15. Attribution du marché « Location d’autocars avec chauffeurs » – autorisation de signature du marché par Madame la Maire
16. Marché de raccordement des bâtiments communaux au réseau de chaleur ECOME – autorisation de signature du marché par Madame la Maire
SOLIDARITE
17. Attribution de subventions aux associations au titre de la programmation du Contrat de ville pour l’année 2026
18. Adhésion au réseau Ville Amie des Aînés
PETITE ENFANCE
19. Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Loiret pour le Relais Petite Enfance – période 2026-2030
20. Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil petite enfance
ENFANCE – JEUNESSE
21. Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et sportives
22. Candidature au label « Ma commune aime lire et faire lire »
RESSOURCES HUMAINES
23. Actualisation des taux de vacations
V. Questions diverses