Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT –information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
Présentation de l’état d’avancement du projet d’EHPAD
Intercommunalité
- Nombre et répartition des sièges au conseil métropolitain d’Orléans Métropole – proposition d’un accord local
Foncier
- Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles et droits réels immobiliers 2024
Finances
- Budget principal de la Ville – adoption du Compte Financier Unique 2024
- Budget annexe « Centre culturel » – adoption du Compte Financier Unique 2024
- Budget principal de la Ville – affectation des résultats 2024
- Budget annexe « Centre culturel » – affectation des résultats 2024
- Budget principal de la Ville – adoption du budget supplémentaire 2025
- Budget annexe « Centre culturel » – adoption du budget supplémentaire 2025
- Autorisations de programme – ajustements au titre de l’exercice budgétaire 2025
- Budget principal de la Ville 2025 – créances irrécouvrables
- Budget annexe « Centre culturel » 2025 – créances irrécouvrables
- Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – 2026
- Fixation des tarifs municipaux des activités des secteurs culturels, sports, enfance jeunesse pour l’année 2025-2026
- Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et l’EPA de Fleury-les-Aubrais – EHPAD de Longuève
Commande publique
- Marché de travaux « Réhabilitation et extension d’un EHPAD – site de Longuève » – autorisation de signature du marché par Madame la Maire
Petite Enfances
- Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil petite enfance
Enfance-jeunesse
- Aide à la mobilité des jeunes Fleuryssois et Fleuryssoises de 16 à 25 ans – Pass’ Engagement Mobilité
- Avenant annuel à la convention entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et Orléans Métropole pour le versement de subventions au titre du contrat local des solidarités
Sports
- Convention d’utilisation du gymnase Danièle EMARD appartenant au comité d’entreprise EDF et participation aux travaux de mise en conformité des installations sportives
Solidarité
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Planning Familial du Loiret
- Convention de mutualisation et de mise à disposition des moyens entre la Ville et le CCAS de Fleury-les-Aubrais
Sécurité et prévention de la délinquance
- Exploitation du système de vidéo-protection de l’aire événementielle Chapit’O – reconduction de la convention
Ressources humaines
- Actualisation du tableau des emplois
- Elargissement des modalités d’indemnisation des jours épargnés sur le Compte Épargne Temps (CET)
V. Questions diverses