Ordre du jour
Point d’étape sur l’avancement du quartier Interives
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 juin 2024.
SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
- Convention entre Century 21 et la Ville de Fleury-les-Aubrais pour l’implantation d’une caméra de vidéoprotection sur la résidence « Clos des Vergers » située au 2 rue Albert Camus.
ACTION CULTURELLE
- Participation au festival intercommunal Festiv’Elles – Renouvellement de la convention de partenariat triennale,
- Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel – demande de subvention auprès de la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour l’année 2025.
SANTÉ HANDICAP
- Commission communale pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap – rapport d’activité 2023.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Candidature de la Ville de Fleury-les-Aubrais pour la reconnaissance « Territoire engagé pour la nature ».
FONCIER
- Régularisation foncière – cession d’une parcelle communale 9 rue Ferragu,
- Cession de parcelles communales – Clos Gaillard – rue Kléber.
EMPLOI – FORMATION
- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le forum « 2 000 emplois 2 000 sourires ».
FINANCES
- Budget principal de la Ville 2024 – décision modificative n°1,
- Budget annexe du centre culturel 2024 – décision modificative n°1,
- Budget principal de la Ville 2024 – subvention d’équilibre attribuée au budget annexe du Centre Culturel – ajustement du montant pour l’exercice 2024,
- Budget principal de la Ville 2024 – subventions attribuées au Centre Communal d’Action Sociale : ajustement des montants pour l’exercice 2024.
COMMANDE PUBLIQUE
- Accord-cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de produits d’entretien et autres matériels divers – autorisation de signature du marché de fournitures à l’issue de la consultation par la Maire.
RESSOURCES HUMAINES
- Autorisation de recours à des vacataires pour la direction des sports,
- Autorisation de recours à des vacataires pour l’aide au travail personnel (ATP) et l’accompagnement à la scolarité (dispositif CLAS),
- Actualisation des taux de vacations,
- Actualisation du tableau des emplois,
- Adhésion à la prestation retraite du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret – CDG45,
- Adoption de la charte administrateur informatique et de la charte utilisateur du système d’information.
V. Questions diverses