Conseil municipal du lundi 28 septembre 2026

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Projets de délibération

VIE INSTITUTIONNELLE

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 juin 2026

INTERCOMMUNALITE

2. Communication du rapport d’activité et de développement durable (RADD) d’Orléans Métropole – exercice 2025

CONSEIL MUNICIPAL

3. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

FINANCES

4. Budget principal de la Ville 2026 – décision modificative n°1

PETITE ENFANCE

5. Modification du règlement de fonctionnement de la crèche familiale Les Petits Choux

SANTÉ HANDICAP

6. Commission communale pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap – rapport d’activité 2025

V. Questions diverses

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×