Conseil municipal du lundi 31 août 2026

ORDRE DU JOUR

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Projets de délibération

VIE INSTITUTIONNELLE

1- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2026

2- Agence TOPOS – désignation d’un représentant

INTERCOMMUNALITE

3- Commission locale d’évaluation des charges (CLECT) – désignation des représentants

4- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – désignation des représentants

5- Commission consultative d’élaboration et de suivi (CCES) du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) d’Orléans Métropole – désignation d’un représentant

ENFANCE – JEUNESSE

6- Avenant annuel à la convention entre Orléans Métropole et la Ville de Fleury-les-Aubrais relative à la mise en oeuvre du contrat local des solidarités

ACTION CULTURELLE

7- Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC)

8- Adhésion au Réseau Chainon

9- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la chorale Crescendo pour la réalisation d’un projet artistique participatif dans le cadre de son 30ème anniversaire

10- Adoption des règlements des concours dans le cadre de l’animation Jaco’Pop

RESSOURCES HUMAINES

11- Actualisation du tableau des emplois

12- Convention de mise à disposition individuelle d’un archiviste entre la Ville d’Ingré et la Ville de Fleury-les-Aubrais

V. Questions diverses

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