Élections

Toutes les informations relatives aux élections (s’inscrire ou vérifier son inscription, son bureau de vote, faire sa procuration…) sont disponibles ci-dessous.

Pour vous inscrire sur les listes électorales à Fleury-les-Aubrais vous devez vous adresser à la Mairie muni de votre pièce d’identité et d’un justificatif d’attache à la commune (un justificatif de domicile de moins de 3 mois ou si vous êtes seulement contribuable dans la commune un justificatif d’inscription au rôle des impôts locaux depuis au moins 2 ans).

Il est aussi possible de réaliser son inscription en ligne sur le site service-public.fr

Vérifiez votre bureau de vote sur le site service-public.fr

Fleury-les-Aubrais compte 15 bureaux de vote :

  • Bureau de vote n°001
    Mairie Place de la République
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°002
    École René-Ferragu
    Rue Guy-Marie-Riobe
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°003
    École Jules Ferry Garçons
    151 Rue Marcelin Berthelot
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°004
    École Maurice Jourdain
    16 Rue de Verdun
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°005
    Salle Jules-Michelet
    63 rue Victor-Hugo
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°006
    École Jules-Ferry Filles
    153 Rue Marcelin Berthelot
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°007
    École Pierre et Marie Curie
    3 rue Pierre Curie
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°008
    École Henri Wallon
    4 rue Henri-Wallon
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°009
    École Henri Wallon
    4 rue Henri-Wallon
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°010
    École Pierre et Marie Curie
    3 rue Pierre Curie
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°011
    École annexe René-Ferragu
    Rue Philippe Fabre d’Églantine
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°012
    Groupe scolaire Jacques-Brel
    95bis rue Jean-Jaurès
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°013
    Groupe scolaire Louis-Aragon
    39 Rue Marcel Proust
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°014
    Groupe scolaire Louis-Aragon
    39 Rue Marcel Proust
    45400 Fleury-les-Aubrais
  • Bureau de vote n°015
    École Jules Ferry
    153 Rue Marcelin Berthelot
    45400 Fleury-les-Aubrais

Dans le cadre des élections, la Ville de Fleury-les-Aubrais cherche des citoyens volontaires pour tenir ses bureaux de vote en qualité d’assesseurs.

Quel est le rôle d’un assesseur ?

Les assesseurs sont chargés de veiller, sous la responsabilité du président du bureau de vote, au bon déroulement des opérations électorales pendant la durée du scrutin de 8 h à 18 h.

Ils sont chargés de :

  • Vérifier l’identité et/ou le numéro d’ordre de l’électeur
  • Contrôler les émargements et faire signer la liste d’émargement
  • Contrôler les opérations de vote
  • Tamponner les cartes électorales
  • Et peuvent être amenés à tenir l’urne

Qui peut être assesseur ?

Les assesseurs sont désignés par la Maire et doivent obligatoirement être :

  • Électeurs de la commune
  • Âgés de 18 ans minimum

Comment devenir assesseur ?

Vous pouvez devenir assesseur en remplissant le formulaire de candidature en format papier disponible en mairie ou via le formulaire disponible en ligne.

Dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales, introduite par la loi n°2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales, les maires se sont vu transférer la compétence pour statuer sur les demandes d’inscription et sur les radiations des électeurs qui ne remplissent plus les conditions pour être inscrits.

Les inscriptions et radiations opérées par le maire font l’objet d’un contrôle a posteriori par une commission de contrôle, instituée dans chaque commune.

En vertu des dispositions de l’article R.7 du code électoral, les commissions de contrôle ont été renouvelées à la suite du renouvellement général des conseillers municipaux intervenu en mai et juin 2020, elle se réunit au moins une fois dans l’année.

La commission de contrôle a deux missions :

  •  Elle s’assure de la régularité de la liste électorale en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion,
  • Elle statue sur les recours formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises à leur égard par le maire.

Dans les communes de 1 000 habitants et plus pour lesquelles deux listes ou plus ont obtenu des sièges au conseil municipal lors du dernier renouvellement, la commission est composée de cinq conseillers municipaux.

 

À Fleury-les-Aubrais :

  • Conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges lors du dernier renouvellement du conseil municipal :

    – M. BOITIER Michel Jean-Marie
    – Mme PERCHERON Karine Marie-Madeleine Jeannine
    – M. BOSSON Edoukou
    – Suppléant F PEREIRA Valérie Marie-Françoise
  • Conseiller(s) municipal(ux) appartenant à la deuxième liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges lors du dernier renouvellement du conseil municipal :

    – M. SILLY Rémi Albert
    – Suppléant M. VITEUR Maxime Pierre-François
  • Conseiller(s) municipal(ux) appartenant à la troisième liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges lors du dernier renouvellement du conseil municipal :

    – M. KUZBYT Stéphane André Jean-Claude
    – Suppléant M. BLANCHET Eric Joseph

Fiche pratique

Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)

Vérifié le 22 mars 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Un mineur étranger résidant en France n'est pas obligé de détenir un titre de séjour. Toutefois, pour faciliter ses déplacements hors de France, il peut obtenir un document de circulation pour étranger mineur (DCEM). La personne qui exerce l'autorité parentale sur l'enfant doit en faire la demande, en fournissant certains justificatifs. Le document est valable pendant une durée de 5 ans, renouvelable. Le titre d'identité républicain (TIR) a été supprimé.

Le document de circulation pour étranger mineur (DCEM) concerne le mineur étranger, après un voyage à l'étranger. Il permet au mineur étranger de revenir en France (ou aux frontières extérieures de l'espace Schengen) sans avoir besoin de visa. Il prouve la régularité du séjour du mineur en France.

Le DCEM doit être accompagné d'un document de voyage (passeport dans la plupart des cas) en cours de validité, dès lors que le jeune circule hors de France.

Le DCEM est délivré au mineur résidant en France et dont l'un au moins des parents possède une des cartes suivantes :

  • Carte de séjour temporaire
  • Carte de séjour pluriannuelle
  • Carte de résident

Le DCEM est délivré au mineur né en France dont l'un au moins des parents possède une des cartes suivantes :

  • Carte de séjour temporaire
  • Carte de séjour pluriannuelle
  • Carte de résident

La personne qui exerce l'autorité parentale (ou son mandataire) doit déposer la demande de DCEM en ligne.

Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation.

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé de l'intérieur

  • Acte de naissance du demandeur (parent ou titulaire de l'autorité parentale) : copie intégrale ou extrait avec filiation
  • Passeport (ou sinon : carte d'identité nationale, carte d'identité consulaire, etc.) du demandeur et de l'enfant
  • Livret de famille ou extrait d'acte de naissance comportant la filiation établie de l'enfant
  • Carte de séjour en cours de validité du demandeur (sauf si le demandeur est européen)
  • Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur :
  • Si l'autorité parentale est exercée par un tiers : copie de la décision de justice portant délégation de l'autorité parentale ou de la décision du conseil de famille
  • Si le demandeur a recours à un mandataire :
  • Certificat de scolarité ou de crèche ou tout autre document pour les enfants de bas âge pouvant prouver la résidence habituelle en France
  • Justificatif de domicile au nom du demandeur si le mineur réside avec lui, ou au nom du mineur s'il ne vit pas avec le demandeur
  • 2 photos du mineur
  • Timbres fiscaux d'un montant de 50 €à donner au moment de la remise du DCEM
  • Formulaire cerfa n°11203 rempli, daté et signé par le demandeur (le formulaire peut être rempli en ligne)

  À savoir

les actes d'état civil en langue étrangère doivent être obligatoirement accompagnés de leur traduction en français par un traducteur interprète agréé.

Le demandeur du titre doit venir le retirer en préfecture (ou en sous-préfecture) accompagné de l'enfant bénéficiaire.

  À savoir

si la préfecture ou la sous-préfecture n'a pas répondu dans un délai de 2 mois, la demande de DCEM est refusée.

La délivrance du DCEM est payante : une taxe de 50 € est à régler par timbres fiscaux lors de la remise du titre.

Le DCEM est valable 5 ans et peut être renouvelé.

  • Si les parents ont un titre de séjour qui finira avant 5 ans, la date de fin du DCEM de l'enfant est la même que celle du titre de parent.
  • Si les parents ont un titre de séjour qui finira avant 1 an, la date de fin du DCEM de l'enfant est de 1 an.

  À savoir

si les parents ont des des titres avec des date de fin différentes, c'est la date de fin la plus lointaine qui est prise en compte

Le DCEM peut être retiré lorsque l'enfant ne remplit plus les conditions de délivrance.

Si l'enfant devient français ou s'il obtient un titre de séjour, le DCEM doit être restitué à la préfecture.

Le DCEM est valable jusqu'aux 18 ans de l'enfant.

Si les parents ont un titre de séjour qui expirera avant les 18 ans de l'enfant, la date de fin du DCEM de l'enfant est la même que celle du titre de parent. Le DCEM de l'enfant ne pourra cependant pas être inférieur à 1 an.

  À savoir

si les parents ont des des titres avec des date de fin différentes, c'est la date de fin la plus lointaine qui est prise en compte

Le DCEM peut être retiré lorsque l'enfant ne remplit plus les conditions de délivrance.

Si l'enfant devient français ou s'il obtient un titre de séjour, le DCEM doit être restitué à la préfecture.

Le DCEM peut être renouvelé pour une durée de 5 ans.

Le DCEM est renouvelable jusqu'à la majorité de l'enfant.

La démarche est la même que pour la 1re demande.

Le DCEM est accordé aux enfants suivants :

  • Mineur dont l'un au moins des parents est européen et est établi en France pour plus de 3 mois
  • Mineur dont le beau-parent est européen et dont au moins un des parents est établi en France pour plus de 3 mois

La personne qui exerce l'autorité parentale (ou son mandataire) doit déposer la demande de DCEM en ligne.

Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation.

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé de l'intérieur

  • Acte de naissance du demandeur (parent ou titulaire de l'autorité parentale) : copie intégrale ou extrait avec filiation
  • Passeport (ou sinon : carte d'identité nationale, carte d'identité consulaire, etc.) du demandeur et de l'enfant
  • Livret de famille ou extrait d'acte de naissance comportant la filiation établie de l'enfant
  • Si le mineur est enfant d'Européen : tout document permettant d'attester de la régularité du séjour du demandeur
  • Si le mineur est enfant de Français : carte nationale d'identité en cours de validité ou passeport national du parent français
  • Si le mineur a un parent qui a acquis la nationalité française : passeport en cours de validité, carte nationale d'identité en cours de validité, certificat de nationalité française de moins de 6 mois ou passeport national du parent français
  • Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur :
  • Si l'autorité parentale est exercée par un tiers : copie de la décision de justice portant délégation de l'autorité parentale ou de la décision du conseil de famille
  • Si le demandeur a recours à un mandataire :
  • Certificat de scolarité ou de crèche ou tout autre document pour les enfants de bas âge pouvant prouver la résidence habituelle en France
  • Justificatif de domicile au nom du demandeur si le mineur réside avec lui, ou au nom du mineur s'il ne vit pas avec le demandeur
  • 2 photos du mineur
  • Timbres fiscaux d'un montant de 50 €à donner au moment de la remise du DCEM
  • Formulaire cerfa n°11203 rempli, daté et signé par le demandeur (le formulaire peut être rempli en ligne).

  À savoir

les actes d'état civil en langue étrangère doivent être obligatoirement accompagnés de leur traduction en français par un traducteur interprète agréé.

Le demandeur du titre doit venir le retirer en préfecture (ou en sous-préfecture) accompagné de l'enfant bénéficiaire.

  À savoir

si la préfecture ou la sous-préfecture n'a pas répondu dans un délai de 2 mois, la demande de DCEM est refusée.

Le DCEM est gratuit.

Le DCEM est valable 5 ans et peut être renouvelé.

Le DCEM peut être retiré lorsque l'enfant ne remplit plus les conditions de délivrance.

Si l'enfant devient français ou s'il obtient un titre de séjour, le DCEM doit être restitué à la préfecture.

Le DCEM est valable jusqu'aux 18 ans de l'enfant.

Le DCEM peut être retiré lorsque l'enfant ne remplit plus les conditions de délivrance.

Si l'enfant devient français ou s'il obtient un titre de séjour, le DCEM doit être restitué à la préfecture.

Le DCEM peut être renouvelé pour une durée de 5 ans.

Le DCEM est renouvelable jusqu'à la majorité de l'enfant. La démarche est la même que pour la 1re demande.

Le DCEM peut être délivré au mineur résidant en France :

  • qui a été confié, au plus tard à ses 16 ans, au service de l'Ase,
  • ou qui a été reconnu réfugié ou à qui la protection subsidiaire a été accordée,
  • ou qui est entré en France sous couvert d'un visa de long séjour en tant qu'enfant de Français (ou adopté),
  • ou qui est entré en France avant l'âge de 13 ans avec un visa de long séjour visiteur, et qui réside habituellement en France depuis,
  • ou dont au moins l'un des parents a acquis la nationalité française.

Le DCEM peut être délivré au mineur résidant à Mayotte dont l'un au moins des 2 parents a un titre de séjour.

Il faut que le mineur soit né en France ou qu'il soit entré régulièrement entré à Mayotte, hors regroupement familial, avant ses 13 ans.

La personne qui exerce l'autorité parentale (ou son mandataire) doit déposer la demande de DCEM en ligne.

Service en ligne
Faire une demande sur internet pour un titre de séjour, un changement de situation, un titre de voyage, une demande de naturalisation.

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé de l'intérieur

  • Acte de naissance du demandeur (parent ou titulaire de l'autorité parentale) : copie intégrale ou extrait avec filiation
  • Passeport (ou sinon : carte d'identité nationale, carte d'identité consulaire, etc.) du demandeur et de l'enfant
  • Livret de famille ou extrait d'acte de naissance comportant la filiation établie de l'enfant
  • Documents attestant que le demandeur exerce l'autorité parentale sur le mineur :
  • Si le demandeur a recours à un mandataire :
  • Certificat de scolarité ou de crèche ou tout autre document pour les enfants de bas âge pouvant prouver la résidence habituelle en France
  • Justificatif de domicile au nom du demandeur si le mineur réside avec lui, ou au nom du mineur s'il ne vit pas avec le demandeur
  • 2 photos du mineur
  • Timbres fiscaux d'un montant de 50 €à donner au moment de la remise du DCEM
  • Formulaire cerfa n°11203 rempli, daté et signé par le demandeur (le formulaire peut être rempli en ligne)

  À savoir

les actes d'état civil en langue étrangère doivent être obligatoirement accompagnés de leur traduction en français par un traducteur interprète agréé.

Décision du juge judiciaire de placement à l'aide sociale à l'enfance avant 16 ans

Décision de l'Ofpra ou de la CNDA reconnaissant le statut de réfugié ou le bénéfice de la protection subsidiaire

  • Visa d'une durée supérieure à 3 mois mention famille de Français ou adoption internationale
  • Justificatif de la nationalité française du parent : passeport en cours de validité, carte nationale d'identité en cours de validité ou certificat de nationalité française de moins de 6 mois
  • Copie du visa d'une durée supérieur à 3 mois mention visiteur et cachet d'entrée en France avant l'âge de 13 ans
  • Justificatifs de la résidence habituelle en France (certificats de scolarité) depuis l'âge de 13 ans
  • Carte de séjour en cours de validité de l'un au moins des 2 parents
  • Justificatif de la naissance en France du mineur
  • Carte de séjour en cours de validité de l'un au moins des 2 parents
  • Justificatif de l'entrée régulière à Mayotte avant l'âge de 13 ans

  À savoir

les actes d'état civil en langue étrangère doivent être obligatoirement accompagnés de leur traduction en français par un traducteur interprète agréé.

Si le demandeur a recours à un mandataire, il doit fournir aussi le mandat (courrier, déclaration écrite, acte authentique, etc.), et la pièce d'identité du mandataire.

Le demandeur du titre doit venir le retirer en préfecture (ou en sous-préfecture) accompagné de l'enfant bénéficiaire.

  À savoir

si la préfecture ou la sous-préfecture n'a pas répondu dans un délai de 2 mois, la demande de DCEM est refusée.

La délivrance du DCEM est payante : une taxe de 50 € est à régler par timbres fiscaux lors de la remise du titre.

Le DCEM est valable 5 ans et renouvelable.

Il peut être retiré lorsque l'enfant ne remplit plus les conditions de délivrance.

Si l'enfant devient français ou s'il obtient un titre de séjour, le DCEM doit être restitué à la préfecture.

Le DCEM est valable jusqu'aux 18 ans de l'enfant.

Le DCEM peut être retiré lorsque l'enfant ne remplit plus les conditions de délivrance.

Si l'enfant devient français ou s'il obtient un titre de séjour, le DCEM doit être restitué à la préfecture.

Le DCEM peut être renouvelé pour une durée de 5 ans.

Le DCEM est renouvelable jusqu'à la majorité de l'enfant.

La démarche est la même que pour la 1re demande.

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