Publications des actes administratifs 253 résultats

• Urbanisme
• Publié le 21 août 2026 à 15h03

• Liste affichage dépôt-21_08_2026 (427,38 Ko, pdf)
• Liste affichage-21_08_2026 (432,87 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une interdiction de circulation au trafic de transit rue Pablo Neruda et rue des Pervenches

• N°2026CIRC309
• Arrêté temporaire
• Publié le 20 août 2026 à 11h45

• 2026CIRC309_interdiction_trafic_de_transit (112,02 Ko, pdf)

Arrêté permanent portant opposition au transfert de certains pouvoirs de police administrative spéciale au président d’Orléans Métropole 

• N°2026AJ078
• Arrêté permanent
• Publié le 18 août 2026 à 17h26

• 2026AJ072_arrêté_opposition_transfert_pvrs_police_adm_speciale_ORMET-tampon (98,94 Ko, pdf)

Décision de la maire portant attribution du contrat de travaux de mise aux normes de la crèche « Les Oisillons »

• N°2026/047
• Décision de la Maire
• Publié le 18 août 2026 à 16h38

• DM2026_047_marché_CRECHE_OISILLONS (99,05 Ko, pdf)

Décision de la maire portant déclaration sans suite de la consultation relative aux travaux de mise en conformité des goulottes et remplacement des armoires électriques avec supervision – complexe sportif des Jacobins – piscine Baptiste Lhommelet

• N°2026/044
• Décision de la Maire
• Publié le 18 août 2026 à 16h37

• DM2026_044_marché_DSS_TVX_PISCINE (100,14 Ko, pdf)

Décision de la maire portant attribution du contrat de collecte à vélo des biodéchets issus de la restauration collective de la Ville de Fleury-les-Aubrais pour la période 2026-2030

• N°2026/043
• Décision de la Maire
• Publié le 18 août 2026 à 16h33

• DM2026_043_marché_COLLECTE_BIODECHETS (100,25 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une modification de circulation et de stationnement 44 rue Paul Bert

• N°2026CIRC302
• Arrêté temporaire
• Publié le 17 août 2026 à 14h23

• 2026CIRC302_rue_paul_bert (111,52 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une interdiction de stationnement 1 Promenade des Tilleuls

• N°2026CIRC303
• Arrêté temporaire
• Publié le 17 août 2026 à 14h19

• 2026CIRC303_promenade_des_tilleuls (99,47 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une modification et interdiction de circulation rue Fernand Rabier – rue Lamartine

• N°2026CIRC297
• Arrêté temporaire
• Publié le 17 août 2026 à 14h13

• 2026CIRC297_rue_fernand_rabier (112,78 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une modification de circulation 208 rue des Fossés

• N°2026CIRC298
• Arrêté temporaire
• Publié le 17 août 2026 à 14h08

• 2026CIRC298_rue_des_fossés (111,72 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une interdiction de stationnement 34 rue Paul Bert

• N°2026CIRC299
• Arrêté temporaire
• Publié le 17 août 2026 à 14h03

• 2026CIRC299_rue_paul_bert (114,59 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une modification de circulation rue des Bicharderies

• N°2026CIRC300
• Arrêté temporaire
• Publié le 17 août 2026 à 14h01

• 2026CIRC300_AT_rue_des_bicharderies (222,04 Ko, pdf)