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Urbanisme : liste des avis de dépôt au 17 mars 2023

  • Urbanisme
  • Publié le 17 mars 2023 à 09h08

Urbanisme – Liste des décisions au 17 mars 2023

  • Urbanisme
  • Publié le 17 mars 2023 à 08h52

Décision de la Maire – Exonération partielle de pénalités de retard dans le cadre du marché relatif à l’achat de deux tondeuses frontales rotatives neuves

  • N°2023-017
  • Décision de la Maire
  • Publié le 16 mars 2023 à 11h01

Arrêté temporaire portant sur l’interdiction de stationnement – 8 place Jean Philippe Rameau

  • N°2023CIRC115
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 16h08

Arrêté temporaire portant sur l’interdiction de stationnement – 91 rue de Verdun

  • N°2023CIRC114
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 16h05

Arrêté temporaire portant sur l’interdiction de stationnement – 8 rue de la Bustière

  • N°2023CIRC112
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 15h55

Arrêté temporaire portant sur l’autorisation d’installation et d’utilisation d’une nacelle sur le domaine public – 8 rue de la Bustière

  • N°2022CIRC111
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 15h53

Arrêté temporaire portant sur l’interdiction de stationnement – 1 Promenade des Tilleuls

  • N°2023CIRC110
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 15h49

Arrêté temporaire portant sur la restriction de circulation et de stationnement – 55 rue Denis Papin

  • N°2023CIRC109
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 15h46

Arrêté temporaire portant sur la restriction de circulation et de stationnement – rue Pierre Semard

  • N°2023CIRC108
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 15h43

Arrêté temporaire portant sur l’interdiction de circulation et de stationnement avec rue barrée – rue Philippe Fabre d’Églantine

  • N°2023CIRC107
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 15h30

Arrêté temporaire portant sur l’interdiction de stationnement – 49 bis rue Camille Desmoulins

  • N°2023CIRC106
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 15 mars 2023 à 15h25

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