Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2022
INTERCOMMUNALITÉ
- Orléans Métropole – statuts de la Métropole – aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de Saint-Jean-de-Braye – restitution d’une compétence facultative – approbation
- Orléans Métropole – statuts de la Métropole – restitution partielle d’une compétence facultative – soutien aux clubs sportifs de haut niveau – approbation
FINANCES
- Débat d’Orientations Budgétaires 2023 (rapport transmis par courriel)
- Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues
- Garantie d’emprunt – programme de réhabilitation de 60 logements collectifs – Rue Henri Matisse – 3F Centre Val de Loire (annexe consultable sur Idelibre)
SOLIDARITÉ
- Aide aux victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie – attribution d’une subvention à la FICR (Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge)
SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
- Demande de subvention dans le cadre du Plan départemental d’actions de sécurité routière (PDASR) 2023
TRAVAUX – BÂTIMENTS COMMUNAUX
- Demande de subvention auprès de la CAF du Loiret dans le cadre de travaux au multi-accueil L’Ile aux Mômes (Ad’AP 2023)
- Demande de subvention auprès de la CAF du Loiret dans le cadre de la construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar
- Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de travaux de réfection de couverture des sanitaires filles, d’automatisation et de thermolaquage du portail au Domaine de la Brossette
URBANISME
- ZAC Cœur de Ville – convention de superposition d’affectation du domaine public métropolitain et régularisations foncières avec la SEMDO et Orléans Métropole
ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
- Concours des maisons et balcons fleuris – modification du règlement
- Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF)
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Fleury-les-Aubrais auprès du SIVU des Ifs – renouvellement de convention
V. Questions diverses