Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
INTERCOMMUNALITÉ
- Rapport d’activité et de développement durable de l’exercice 2022 d’Orléans Métropole.
VIE INSTITUTIONNELLE
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2023,
- Médiation Préalable Obligatoire en matière de Ressources humaines – signature d’une convention avec le CDG 45,
- Médiation administrative – signature d’une convention avec le Tribunal administratif d’Orléans et la Cour administrative d’appel de Versailles.
ACTION CULTURELLE
- Convention de partenariat avec l’association VVMS production dans le cadre de l’organisation du festival O’Tempo Winter au centre culturel La Passerelle,
- Approbation d’une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l’association Harmonie intercommunale Fleury/Saran,
- Convention avec l’entreprise Ammaréal pour la reprise des livres désherbés des bibliothèques.
LOGEMENT
- Approbation de la convention cadre de réservation des logements locatifs sociaux entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et les bailleurs sociaux du territoire de Fleury-les-Aubrais.
ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
- Adoption du permis de végétaliser.
TRAVAUX – BÂTIMENTS COMMUNAUX
- Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre de l’appel à projets 2024 dédié aux projets d’investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la réalisation de travaux à l’école Jules Ferry,
- Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l‘Investissement Local (DSIL) – appel à projets 2024.
COMMANDE PUBLIQUE
- Attribution des marchés pour les prestations de services de télécommunications fixes et mobiles.
RESSOURCES HUMAINES
- Recrutement de vacataires pour les opérations de recensement de la population,
- Plan de formation 2023-2026,
- Actualisation du cadre réglementaire du régime indemnitaire,
- Remboursement des frais d’organisation de concours.