Conseil municipal du 30 janvier 2023

Ordre du jour

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information

III. Affaires métropolitaines

IV. Projets de délibération

VIE INSTITUTIONNELLE

  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2022

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rapport d’activité et de développement durable de l’exercice 2021 d’Orléans Métropole (transmis par courriel)

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  • Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération orléanaise 2019-2030 – avis de la commune sur le projet (transmis par courriel)

DOMAINE

  • Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal

TRAVAUX – BATIMENTS COMMUNAUX

  • Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) dans le cadre de travaux au multi-accueil L’Ile aux Mômes (Ad’Ap 2023)
  • Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) dans le cadre de la construction d’un bâtiment pour la direction des espaces verts
  • Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets 2023 dédié aux projets d’investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar

FINANCES

  • Attribution d’une subvention à l’association Fleury Cœur de Ville
  • Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues
  • Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • Garantie d’emprunt – programme de construction de 26 logements collectifs – ZAC Interives – SEML les Résidences de l’Orléanais (annexe transmise par courriel)

COMMANDE PUBLIQUE

  • Marché de prestations de service pour le nettoyage de bâtiments communaux – autorisation de signature des pièces du marché par Madame la Maire

RESSOURCES HUMAINES

  • Évolution du forfait « mobilités durables »
  • Convention portant organisation d’un service commun de médecine préventive confié à la Ville d’Orléans
  • Actualisation des taux de vacations

V. Questions diverses

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×