Publications des actes administratifs 253 résultats

Arrêté permanent concernant une modification de circulation « zone de rencontre » rue André Guillard

• N°2026CIRC048
• Arrêté temporaire
• Publié le 16 février 2026 à 11h29

• 2026CIRC048_AP_zone rencontre_rue_Guillard (112,99 Ko, pdf)

Liste des avis de dépôt au 13 février 2026

• Urbanisme
• Publié le 13 février 2026 à 09h14

Liste des décisions au 13 février 2026

• Urbanisme
• Publié le 13 février 2026 à 09h13

• Liste des décisions au 13 février 2026 (427,46 Ko, pdf)

Liste des décisions au 6 février 2026

• Urbanisme
• Publié le 6 février 2026 à 16h20

• liste _affichage_décisions-06-02-26 (426,48 Ko, pdf)

Arrêté permanent concernant une modification de circulation et de stationnement pour des interventions sur les installations d’éclairage public, signalisation tricolore et décoration de Noël sur l’ensemble de la Commune

• N°2026CIRC014
• Arrêté permanent
• Publié le 23 janvier 2026 à 14h05

• 2026CIRC014_ap_éclairage (147,36 Ko, pdf)

Arrêté permanent 2026 portant sur la modification de circulation et de stationnement -Intervention sur le domaine public pour des travaux en régie

• N°2026CIRC011AP
• Arrêté permanent
• Publié le 12 janvier 2026 à 15h10

• 2026CIRC011_ap_travaux_en_regie (140,93 Ko, pdf)

Arrêté permanent fixant les modalités de collectes des déchets ménagers et assimilés

• N°2026AJ02
• Arrêté permanent
• Publié le 9 janvier 2026 à 11h05

• 2026AJ02_arrêté_modalités_collectes_déchets_ménagers-tampon (540,95 Ko, pdf)

Arrêté permanent concernant une modification de stationnement et de circulation pour travaux de réfection des enrobés définitifs sur le trottoir et la chaussée pour l’année 2026

• N°2025CIRC475
• Arrêté permanent
• Publié le 5 janvier 2026 à 15h18

• 2025CIRC475_ap_refection_enrobée (150,86 Ko, pdf)

Arrêté permanent portant sur le budget annexe du Centre culturel 2025 – Constitution de provisions pour dépréciations de créances

• N°2025/FI0010
• Arrêté permanent
• Publié le 19 décembre 2025 à 13h52

• Arrêté 2025_FI0010 constitution de provisions CC-tampon (168,04 Ko, pdf)

Arrêté permanent portant sur la limitation temporaire de la capacité d’accueil de la ludothèque municipale

• N°2025AJ013
• Arrêté permanent
• Publié le 18 décembre 2025 à 12h12

• 2025AJ013_arrete_limitation_temporaire_fréquentation_ludotheque (123,65 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une interdiction de circulation et de stationnement avec rue barrée au 231 rue Marcelin Berthelot, rue Pierre et Marie Curie et rue Camille Desmoulins

• N°2025CIRC461
• Arrêté temporaire
• Publié le 15 décembre 2025 à 12h16

• 2025CIRC461_rue_marcelin_berthelot (292,19 Ko, pdf)

Arrêté temporaire concernant une interdiction de stationnement au 32 rue Gustave Roland

• N°2025CIRC466
• Arrêté temporaire
• Publié le 15 décembre 2025 à 11h52

• 2025CIRC466_32_rue_gustave_roland (97,97 Ko, pdf)