Ordre du jour
I. Désignation du secrétaire de séance,
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information,
III. Affaires métropolitaines,
IV. Projets de délibération,
Intercommunalité
- Statuts d’Orléans Métropole – restitution d’une compétence facultative – soutien aux clubs sportifs professionnels de haut niveau – avis du Conseil municipal.
Transition écologique
- Adhésion à la SPL Orléans Energies.
Enfance-jeunesse
- Nouvelles modalités d’attribution et de participation financière pour les classes de découvertes organisées par les écoles élémentaires.
Finances
- Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2025,
- Actualisation des droits de voirie – redevance d’occupation du domaine public au titre de l’année 2025,
- Attribution de subventions aux associations au titre de l’année 2025,
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
Ressources humaines
- Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire pour les agents de la police municipale?
- Évolution des dispositions relatives au RIFSEEP – maintien partiel en cas de congé de longue maladie ou grave maladie,
- Participation financière de la collectivité au financement de la prévoyance dans le cadre de la protection sociale complémentaire,
- Actualisation du tableau des emplois.
V. Questions diverses.