Publications des actes administratifs 104 résultats

Décision de la Maire : Budget Ville 2024 – Virements de crédits

• N°2024-020
• Décision de la Maire
• Publié le 8 avril 2024 à 11h51

• 2024-020-decision-de-la-maire-budget-ville-virements-de-credits (2,78 Mo, pdf)

Arrêté permanent portant réglementation du marché de la Ville de Fleury-les-Aubrais.

• N°2024-089
• Arrêté permanent
• Publié le 11 mars 2024 à 14h55

• 2024-089_Règlement du marché (638,05 Ko, pdf)

Arrêté permanent réglementant le stationnement en zone bleue – Rue Marcelin Berthelot

• N°2024CIRC022
• Arrêté permanent
• Publié le 15 février 2024 à 15h49

• 2024CIRC022-arrete-permanent-reglementant-le-stationnement-en zone-bleue-rue-marcelin-berthelot (487,65 Ko, pdf)

Arrêté permanent réglementant le stationnement en zone bleue – Rue du 11 novembre 1918

• N°2024CIRC038
• Arrêté permanent
• Publié le 15 février 2024 à 15h47

• 2024CIRC038-arrete-permanent-reglementant-le-stationnement-en zone-bleue-rue-du-11-Novembre-1918 (509,93 Ko, pdf)

Arrêté permanent réglementant le stationnement en zone bleue – Rue André Dessaux

• N°2024CIRC037
• Arrêté permanent
• Publié le 15 février 2024 à 15h46

• 2024CIRC037-arrete-permanent-reglementant-le-stationnement-en zone-bleue-rue-andre-dessaux (518,97 Ko, pdf)

Arrêté permanent portant sur la restriction de circulation et de stationnement au titre de l’année 2024 – Au droit des chantiers courants exécutés sur le domaine public et privé de la Ville par l’entreprise IDVERDE

• N°2024CIRC040
• Arrêté permanent
• Publié le 15 février 2024 à 15h06

• 2024CIRC040arrete-permanent-autorisation-de-travaux-entretien-espaces-verts-ensemble-de-la-commune (269,59 Ko, pdf)

Arrêté permanent portant sur la restriction de circulation et de stationnement au titre de l’année 2024 – Interventions sur le domaine public pour des travaux en régie – Ensemble de la commune

• N°2024CIRC045
• Arrêté permanent
• Publié le 15 février 2024 à 15h01

• 2024CIRC045-arrete-permanent-autorisation-de-travaux-en regie-ensemble-de-la-commune (240,90 Ko, pdf)

Commande publique – mutualisation des achats entre les Centres communaux d’action sociale d’Orléans, Chécy, Fleury-les-Aubrais et Saint-Jean de Braye – marché de fabrication, fourniture et livraison de ballotins de chocolats – approbation d’une convention de groupements de commande

• CCAS
• Publié le 8 janvier 2024 à 17h43

• 2023-5-14-12-mutualisation-des-achats-entre-CCAS-marché-de-fabrication-fourniture-livraison-de-ballotins-de-chocolats-convention-de-groupement (291,25 Ko, pdf)

Arrêté permanent portant sur l’interdiction de stationnement par ligne jaune : rue Charles-Peguy

• N°2023CIRC386
• Arrêté permanent
• Publié le 29 novembre 2023 à 14h56

• Arrete-permanent-portant-interdiction-de-stationnement-rue-Charles-Peguy (208,97 Ko, pdf)

Arrêté préfectoral mettant en œuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau en raison de la sécheresse sur l’axe Loire – Loiret

• N°20231016
• Arrêté préfectoral
• Publié le 16 octobre 2023 à 10h17

• 20231016-arrete-prefectoral-loiret-limitation-provisoire-usages-de-l-eau-secheresse-axe-loire (619,79 Ko, pdf)

Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement – 7 bis Place Abbé-Pasty

• Arrêté temporaire
• Publié le 27 septembre 2023 à 10h43

Arrêté temporaire portant autorisation de stationner sur le domaine public – promenade du 1er Mai

• Arrêté temporaire
• Publié le 27 septembre 2023 à 10h39