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Urbanisme – Liste des décisions au 10 mars 2023

  • Urbanisme
  • Publié le 10 mars 2023 à 10h56

Urbanisme : liste des avis de dépôt au 10 mars 2023

  • Urbanisme
  • Publié le 10 mars 2023 à 10h52

Arrêté permanent portant sur l’interdiction d’installation sur le territoire communal de cirque avec des animaux sauvages

  • N°2023AJ003
  • Arrêté permanent
  • Publié le 27 février 2023 à 13h01

Arrêté temporaire portant sur l’interdiction de stationnement – 294 rue du Faubourg Bannier

  • N°2023CIR077
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 16 février 2023 à 12h23

Arrêté permanent portant actualisation du règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile

  • N°2023AJ002
  • Arrêté permanent
  • Publié le 14 février 2023 à 09h12

Arrêté permanent portant sur la restriction de circulation et de stationnement au droit des chantiers exécutés sur le domaine public et privé par l’entreprise IDVERDE en 2023

  • N°2023CIRC025
  • Arrêté permanent
  • Publié le 17 janvier 2023 à 10h54

Arrêté permanent portant sur la lutte contre les rodéos motorisés

  • N°2022PM43
  • Arrêté permanent
  • Publié le 11 janvier 2023 à 17h20

Arrêté permanent portant sur le bon déroulement des cérémonies de mariages civils

  • N°2023PM002
  • Arrêté permanent
  • Publié le 9 janvier 2023 à 14h35

Décision de la Maire – Utilisation d’installations mises à disposition par la société le Five au profit de la Ville de Fleury-les-Aubrais

  • N°2023/03
  • Décision de la Maire
  • Publié le 9 janvier 2023 à 14h20

Liste Application Droit des Sols (ADS) au 2 janvier 2023

  • Urbanisme
  • Publié le 2 janvier 2023 à 09h50

Arrêté préfectoral réglementant le brulage à l’air libre, les feux de plein air aux fins de prévention de la pollution atmosphérique et des incendies dans le département du Loiret

  • Arrêté préfectoral
  • Publié le 13 décembre 2022 à 15h22

Arrêté temporaire portant sur la réglementation de l’extinction de l’éclairage public sur la commune de Fleury-les-Aubrais

  • N°2022CIRC517
  • Arrêté temporaire
  • Publié le 28 novembre 2022 à 16h22

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